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Réalisé par : Maurice Barthélemy
Avec : Norman Thavaud, Stéfi Celma, Maurice Barthélemy
Durée : 1h24
Catégorie : Tous publics avec avertissement
Au cinéma le 30 janvier 2013
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Conditions générales d’utilisation
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Licence et approbations
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Rien dans les présentes Conditions ne vous octroie le droit d’apporter des changements ou modifications aux Matériels de quelque manière que ce soit. Tout changement ou modification apporté aux Matériels droit être approuvé par écrit par un mandataire dûment habilité de la Société et doit être conforme au processus d’approbation défini dans le Contrat correspondant signé entre vous (ou votre employeur) et la Société. Tous changements, améliorations, bonifications, modifications, œuvres dérivées ou autres variantes de l’un quelconque des Matériels ou de parties de ceux-ci, qu’ils aient été conçus, créés, inventés, découverts, faits ou acquis par vos soins, seront considérés comme étant le « Produit de votre Travail ». Si la Société approuve un Produit de votre Travail, vous disposerez d’une licence limitée, non cessible et révocable vous permettant d’utiliser le Produit de votre Travail uniquement à cette fin, pendant la durée et dans les limites approuvées par écrit.
Vous convenez qu’un Matériel modifié ou localisé ou autre contenu possédé ou cédé sous licence par la Société ne pourra pas être diffusé (sauf avec l’accord de la Société) tant que la Société n’en aura pas approuvé le contenu par écrit conformément au processus d’approbation (ledit processus pouvant être éventuellement modifié par la Société à sa pleine et entière discrétion). Vous devrez à tout instant conserver les Matériels en lieu sûr ou sur un serveur informatique, en appliquant les mesures de sécurité les plus récentes afin de veiller à ce que les Matériels ne soient pas copiés, volés, transmis ou utilisés, visualisés ou affichés de manière non autorisée ou par des personnes morales/physiques non expressément autorisées par la Société. La Société aura le droit (sans y être tenue) d’inspecter les locaux à partir desquels vous avez accès aux Matériels pour s’assurer du respect de la présente disposition. Si vous soumettez du contenu à la Société pour approbation et ne recevez pas de réponse, le contenu sera réputé rejeté. Le contenu approuvé ne peut être diffusé qu’avec l’accord express de la Société et en conformité avec les droits qui vous ont été expressément consentis aux termes d’un contrat séparé ou des présentes. Si vous cessez d’être un Utilisateur dûment Habilité pour quelque motif que ce soit, vous devrez détruire tous les Matériels en votre possession, sous forme électronique ou imprimée, sauf instructions contraires écrites de la Société.
Utilisation limitée des Matériels
Toute utilisation des Matériels doit être autorisée au préalable et par écrit par la Société. Sauf convention contraire expresse, toute utilisation des Matériels :
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Produit de votre Travail/Informations transmis par vos soins
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Recours
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Localisation
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